Constructeur / réseau officielAudi
Demander le certificat de conformité européen (COC) au constructeur ou à son représentant national. Fournir VIN, preuve de propriété et copie du document étranger.
Point de vigilance : Un certificat partiel ou une fiche technique ne remplace pas toujours un COC complet.
Comprendre les documents COC →
Constructeur / réseau officielBMW
Contacter le service homologation / relation client BMW avec le numéro VIN et les justificatifs de propriété.
Point de vigilance : Vérifier que le document concerne bien la variante exacte du véhicule.
Comprendre les documents COC →
Constructeur / réseau officielCitroën
Solliciter le service dédié aux attestations et documents techniques Citroën. Préparer VIN et carte grise étrangère.
Point de vigilance : Ne pas confondre attestation d’identification et certificat de conformité européen.
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Constructeur / réseau officielCupra
Passer par le réseau ou le service homologation de la marque, avec VIN, preuve d’achat et document d’immatriculation d’origine.
Point de vigilance : Confirmer la disponibilité d’un COC pour le pays et la version concernés.
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Constructeur / réseau officielDS Automobiles
Contacter le service documents techniques / homologation DS avec VIN et justificatif de propriété.
Point de vigilance : Faire confirmer le format accepté pour une première immatriculation en France.
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Constructeur / réseau officielDacia
Demander au constructeur ou au réseau une attestation de conformité liée au VIN du véhicule.
Point de vigilance : Les versions destinées à un marché hors UE peuvent nécessiter une réception à titre isolé.
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Constructeur / réseau officielFiat
Interroger le service homologation Fiat ou un réparateur agréé pour commander le document à partir du VIN.
Point de vigilance : Vérifier si le véhicule relève d’une réception européenne ou nationale.
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Constructeur / réseau officielFord
Demander une attestation ou un COC au service homologation Ford, VIN et document étranger à l’appui.
Point de vigilance : Un certificat de conformité doit correspondre au type et à la variante exacts.
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Constructeur / réseau officielHonda
Contacter Honda France / le réseau officiel pour connaître la procédure de délivrance du COC selon le VIN.
Point de vigilance : Les véhicules importés hors Espace économique européen peuvent suivre une procédure différente.
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Constructeur / réseau officielHyundai
S’adresser au service homologation ou au réseau Hyundai avec VIN et preuve de propriété.
Point de vigilance : Demander par écrit si le document fourni est un COC complet accepté pour l’immatriculation.
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Constructeur / réseau officielJaguar
Contacter le service clients / homologation Jaguar ou le réseau agréé pour une demande liée au VIN.
Point de vigilance : Les modèles anciens peuvent nécessiter une attestation technique ou une RTI.
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Constructeur / réseau officielJeep
Demander au représentant de la marque ou au service homologation Jeep la procédure pour le véhicule identifié par VIN.
Point de vigilance : Vérifier que la configuration importée correspond à une réception européenne.
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Constructeur / réseau officielKia
Contacter le service homologation Kia / concessionnaire agréé avec VIN et copie du titre étranger.
Point de vigilance : Une homologation nationale étrangère ne vaut pas automatiquement réception CE.
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Constructeur / réseau officielLand Rover
S’adresser au service homologation ou au réseau officiel Land Rover pour le document correspondant au VIN.
Point de vigilance : Les modèles importés hors UE sont susceptibles de demander des adaptations et une RTI.
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Constructeur / réseau officielMazda
Interroger le service Mazda compétent ou un réparateur agréé sur la délivrance d’un COC avec le VIN.
Point de vigilance : Confirmer la disponibilité pour la date de première mise en circulation.
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Constructeur / réseau officielMercedes-Benz
Contacter le service homologation Mercedes-Benz ou le réseau officiel pour obtenir le document attaché au VIN.
Point de vigilance : Les documents de données techniques ne sont pas nécessairement des COC complets.
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Constructeur / réseau officielMini
Demander le certificat au service BMW/MINI ou à un partenaire officiel, en fournissant le VIN.
Point de vigilance : Vérifier l’identité exacte du type réceptionné et la destination initiale.
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Constructeur / réseau officielMitsubishi
Contacter le représentant ou le réseau Mitsubishi pour connaître la procédure d’attestation de conformité liée au VIN.
Point de vigilance : Pour une importation hors UE, prévoir une vérification de l’homologation avant toute démarche.
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Constructeur / réseau officielNissan
Faire une demande au service homologation Nissan ou à un concessionnaire agréé avec VIN et titre étranger.
Point de vigilance : Une fiche technique ne remplace pas automatiquement le certificat demandé.
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Constructeur / réseau officielOpel
Contacter Opel / le réseau agréé pour la délivrance du document de conformité correspondant au VIN.
Point de vigilance : Demander le nom exact du document et sa portée avant paiement.
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Constructeur / réseau officielPeugeot
Solliciter le service documents techniques / homologation Peugeot avec VIN et justificatifs du véhicule.
Point de vigilance : Vérifier si un COC complet est disponible ou si seule une attestation est délivrée.
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Constructeur / réseau officielPorsche
Contacter Porsche France ou le centre officiel avec VIN, preuve de propriété et document d’immatriculation d’origine.
Point de vigilance : Les véhicules anciens ou modifiés peuvent ne pas relever d’un COC standard.
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Constructeur / réseau officielRenault
S’adresser au service homologation / documents techniques Renault ou au réseau avec le VIN.
Point de vigilance : Vérifier la procédure pour les véhicules importés et les documents acceptés pour le dossier ANTS.
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Constructeur / réseau officielSuzuki
Demander au représentant Suzuki ou à un concessionnaire agréé la procédure de COC selon le VIN.
Point de vigilance : Véhicule importé hors UE : contrôler d’abord la possibilité d’une réception individuelle.
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Constructeur / réseau officielTesla
Utiliser le canal d’assistance officiel Tesla pour demander le document de conformité du véhicule identifié par VIN.
Point de vigilance : Les documents disponibles peuvent dépendre du pays de livraison et de la version logicielle / matérielle.
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Constructeur / réseau officielToyota
Contacter Toyota France ou le réseau agréé avec le VIN pour obtenir les informations sur le COC.
Point de vigilance : Vérifier que le certificat est valide pour l’immatriculation française et la variante concernée.
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Constructeur / réseau officielVolkswagen
S’adresser au service homologation Volkswagen ou à un réparateur agréé avec VIN et titre étranger.
Point de vigilance : Une attestation de données véhicule n’est pas nécessairement un certificat de conformité complet.
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Constructeur / réseau officielVolvo
Contacter le réseau ou le service Volvo compétent pour commander le document lié au VIN.
Point de vigilance : Confirmer le traitement d’un véhicule importé et le format accepté avant la demande.
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Constructeur / réseau officielŠkoda
Contacter le réseau ou le service homologation Škoda en transmettant VIN et preuve de propriété.
Point de vigilance : Le document doit viser la bonne variante et le bon numéro de réception.
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